Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX
Société SIFRACO, COMPAGNIE FRANCAISE DES SILICES ET DES SABLES DE NEMOURS (Société anonyme), 11, rue de Téhéran, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1331525
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1995
AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX de Société SIFRACO

Présentation de la marque AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX

Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société SIFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIFRACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX est expirée depuis le 19 novembre 1995.

Société SIFRACO a également déposé les autres marques suivantes : BLANSIL , MILLISIL , BETOQUARTZ , GRAVENSAC , SABLENSAC


Société SIFRACO, COMPAGNIE FRANCAISE DES SILICES ET DES SABLES DE NEMOURS (Société anonyme), 11, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Argiles et autres matières premières minérales à l'usage des potiers et des céramistes.